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Marques déposées par STE ARL DOMINIQUE THIENPONT
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LES CHARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARMES
STE ARL DOMINIQUE THIENPONT

Numéro de dépôt :
95589803
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque LES CHARMES

Déposée le 21 septembre 1995 par STE ARL DOMINIQUE THIENPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est STE ARL DOMINIQUE THIENPONT, domicilié(e) LE BOURG, 33570 ST CIBARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique THIENPONT - France.

La marque LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMES est expirée depuis le 21 septembre 2005.

STE ARL DOMINIQUE THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes : LES MAROTTES , LE CHARME DES FRANCS


STE ARL DOMINIQUE THIENPONT - LE BOURG, 33570 ST CIBARD - France


Monsieur Dominique THIENPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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